Les extraits de registre - Conseils communautaires
- Détails
- Catégorie parente: Présentation génerale -
- Catégorie : Délibérations conseils communautaires -
- Création : mardi 18 décembre 2012 17:54
Calendrier prévisionnel des conseils communautaires ( sous réserve de modifications de date) :
Vendredi 1er octobre 2021
Vendredi 17 décembre 2021
Les extraits de registre des conseils communautaires :
2021 :
Extrait de registre du 28 juin 2021
Extrait de registre du 29 mars 2021
Extrait de registre du 19 février 2021
2020 :
Extrait de registre du 11 décembre 2020
Extrait de registre du 12 novembre 2020
Extrait de registre du 25 septembre 2020
Extrait de registre du 10 juillet 2020 - Installation du Conseil communautaire
Extrait de registre du 7 mai 2020
2019 :
Extrait de registre du 13 décembre 2019
Extrait de registre du 13 novembre 2019 / Annexe 13 novembre 2019 : Rapport 2018 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Extrait de registre du 14 octobre 2019
Extrait de registre du 28 juin 2019
Extrait de registre du 5 avril 2019
Extrait de registre du 8 février 2019
2018 :
Extrait de registre du 10 décembre 2018
Extrait de registre du 15 novembre 2018
Extrait de registre du 5 novembre 2018
Extrait de registre du 28 septembre 2018
Extrait de registre du 29 juin 2018
Extrait de registre du 13 avril 2018
Extrait de registre du 5 février 2018
Extrait de registre du 13 janvier 2018 / Délibération installation du conseil communautaire
2017 :
Extrait de registre du 11 décembre 2017
Extrait de registre du 14 novembre 2017
Extrait de registre du 29 septembre 2017
Extrait de registre du 29 juin 2017
Extrait de registre du 31 mars 2017
Extrait de registre du 04 février 2017
Extrait de registre du 13 janvier 2017
2016 :
Extrait de registre du 8 décembre 2016
Extrait de registre du 8 novembre 2016
Extrait de registre du 3 octobre 2016
Extrait de registre du 11 juillet 2016
Extrait de registre du 1er avril 2016
Extrait de registre du 5 février 2016
2015 :
Extrait de registre du 30 janvier 2015
Extrait de registre du 13 février 2015
Extrait de registre du 12 octobre 2015
Extrait de registre du 20 novembre 2015
Extrait de registre du 10 décembre 2015
Extrait de registre du 19 décembre 2015
2014 :
Extrait de registre du 25 avril 2014
Extrait de registre du 6 mai 2014
Extrait de registre du 2 juin 2014
2013 :
Extrait de registre du 14 février 2013
Extrait de registre du 12 avril 2013
Extrait de registre du 30 mai 2013
Extrait de registre du 28 juin 2013
2012 :
Extrait de registre du 30 mars 2012
Extrait de registre du 22 juin 2012
